Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUME +
SOCIETE TRANSECO (SA)

Numéro de dépôt :
1757957
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
12/03/2001

Présentation de la marque VOLUME +

Déposée le 12 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRANSECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « VOLUME + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TRANSECO domicilié(e) Zone industrielle des Sablons, ORMES, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard NOEL - France.

La marque VOLUME + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUME + est expirée depuis le 12 mars 2001.

SOCIETE TRANSECO a également déposé les autres marques suivantes : PROCEDE 834


SOCIETE TRANSECO (SA) - Zone industrielle des Sablons, ORMES, 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE - France


Monsieur Richard NOEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Transports publics de marchandises, notamment transports routiers grand volume, location, prise en location de véhicules automobiles de transports de marchandises.